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H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques
Marque expirée - Marque en non vigueur

H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques
Patrick DANSET, Agissant pour le compte de la société “ Allergènes Contrôlés ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3603935
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2018
H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques de Patrick DANSET

Présentation de la marque H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques

Déposée le 10 octobre 2008 par Patrick DANSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques »

Le déposant est Patrick DANSET, Agissant pour le compte de la société “ Allergènes Contrôlés ” en cours de formation domicilié(e) 6, Clos de Cernay - 78870 - BAILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DANSET domicilié(e) 6, Clos de Cernay - 78870 - BAILLY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.Q.E.-A Haute Qualité Environnementale Pour Allergiques est expirée depuis le 10 octobre 2018.

Patrick DANSET a également déposé les autres marques suivantes : AQAI AMELIORER LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR AVEC LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA , CAA COMBATTRE LES ACARIENS ET LES ALLERGIES AVEC LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA , CERTIFIED AC ALLERGENSCONTROLLED.COM HQE-A BY FROM ARCAA , R LAB C


Patrick DANSET, Agissant pour le compte de la société “ Allergènes Contrôlés ” en cours de formation - 6, Clos de Cernay - 78870 - BAILLY - France


Patrick DANSET - 6, Clos de Cernay - 78870 - BAILLY - France


Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Service de contrôle, de vérification scientifique et technique permettant la labellisation.